Mentions légales

MLG GROUP (Syrra)

Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2025

Préambule : Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre MLG GROUP, Société à responsabilité limitée (SRL), dont le siège social est établi à Rue des Anciens Étangs 55, 1190 BRUXELLES, enregistrée sous le numéro d'entreprise BE 0797.880.032 (ci-après "le Vendeur" ou "MLG GROUP"), et tout acheteur professionnel agissant dans le cadre de son activité commerciale (ci-après "l'Acheteur"). Toute commande passée auprès de MLG GROUP implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV, à l'exclusion de toutes autres conditions de l'Acheteur.

Article 1. Objet Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits "Syrra" (sirops aromatisés) par MLG GROUP à ses Acheteurs professionnels.

Article 2. Formation du Contrat / Commandes 2.1. Les offres de MLG GROUP sont valables pour une durée indéterminée tant qu'elles sont affichées sur le site web ou supports de MLG GROUP, sauf stipulation contraire explicite sur l'offre elle-même. 2.2. Toute commande de l'Acheteur doit être formulée par écrit via le site web dédié de MLG GROUP (privilégié pour des raisons logistiques), par e-mail, ou par téléphone. Elle ne sera considérée comme ferme et définitive qu'après acceptation écrite de MLG GROUP. 2.3. MLG GROUP se réserve le droit de refuser une commande, notamment en cas d'indisponibilité des produits, d'incident de paiement avec l'Acheteur ou de non-conformité avec les présentes CGV.

Article 3. Prix 3.1. Les prix des produits sont indiqués en euros et s'entendent hors TVA et hors frais de transport, sauf mention contraire. 3.2. MLG GROUP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'acceptation de la commande par MLG GROUP. 3.3. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application de la législation belge ou celle d'un pays importateur sont à charge de l'Acheteur.

Article 4. Conditions de Paiement 4.1. Sauf accord contraire écrit, les factures de MLG GROUP sont payables à 30 jours à compter de la date de leur émission, conformément aux pratiques commerciales en Belgique. Le paiement peut être effectué par virement bancaire, carte de débit/crédit (Visa, MasterCard, Bancontact, etc.) ou en espèces. 4.2. Tout retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans mise en demeure préalable, à l'application d'intérêts de retard calculés au taux légal applicable aux transactions commerciales (loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR, sans préjudice du droit de MLG GROUP de réclamer une indemnisation complémentaire pour tous frais de recouvrement supérieurs. 4.3. En cas de non-paiement à l'échéance, MLG GROUP se réserve le droit de suspendre toute commande en cours et/ou de réclamer le paiement immédiat de toutes les sommes dues.

Article 5. Livraison 5.1. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont en aucun cas garantis. Un retard ne peut en aucun cas donner lieu à annulation de la commande, refus de réception des produits ou indemnisation de l'Acheteur. 5.2. La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la commande. 5.3. Les risques liés aux produits sont transférés à l'Acheteur dès le départ des entrepôts de MLG GROUP ou dès leur remise au transporteur. L'Acheteur est seul responsable de vérifier l'état des produits à réception.

Article 6. Réception et Réclamations 6.1. Toute réclamation concernant la conformité des produits ou des vices apparents doit être formulée par écrit (e-mail avec accusé de réception ou lettre recommandée) à MLG GROUP dans les 7 jours calendrier suivant la réception des produits. Ce délai est jugé raisonnable pour permettre à l'Acheteur d'examiner la marchandise et de signaler d'éventuels problèmes. Passé ce délai, les produits seront considérés comme acceptés sans réserve par l'Acheteur. 6.2. En cas de réclamation justifiée, la responsabilité de MLG GROUP se limitera au remplacement des produits non conformes ou défectueux, à l'exclusion de toute autre indemnisation.

Article 7. Réserve de Propriété MLG GROUP conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal, frais et intérêts. L'Acheteur supportera les risques de perte ou de destruction des produits dès leur livraison.

Article 8. Responsabilité 8.1. La responsabilité de MLG GROUP ne peut être engagée qu'en cas de faute lourde ou dolosive de sa part ou de ses préposés. 8.2. En aucun cas, la responsabilité de MLG GROUP ne pourra être engagée pour des dommages indirects, tels que, sans que cette liste soit limitative, la perte de chiffre d'affaires, la perte de profit, la perte de clientèle, ou tout préjudice commercial. 8.3. En tout état de cause, la responsabilité de MLG GROUP sera limitée au montant des sommes payées par l'Acheteur pour les produits concernés par le dommage.

Article 9. Force Majeure MLG GROUP ne pourra être tenu responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations si une telle inexécution ou un tel retard résulte d'un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence belge, incluant notamment les catastrophes naturelles, grèves, pénuries de matières premières, pandémies, etc.

Article 10. Propriété Intellectuelle Tous les éléments figurant sur les produits, les emballages, les documents commerciaux ou le site internet de MLG GROUP (tels que marques, logos, textes, images) sont la propriété exclusive de MLG GROUP ou de ses partenaires et sont protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation ou représentation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de MLG GROUP.

Article 11. Confidentialité Les parties s'engagent à traiter comme confidentielles toutes les informations commerciales, techniques ou financières qu'elles pourraient être amenées à connaître dans le cadre de leur relation contractuelle.

Article 12. Protection des Données Personnelles MLG GROUP s'engage à traiter les données personnelles de ses Acheteurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation belge en la matière. Une politique de confidentialité détaillée est disponible sur https://syrra.odoo.com/mentions-legales.

Article 13. Nullité Partielle Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2025

1. Introduction MLG GROUP (ci-après "nous", "notre", "nos"), opérant sous la marque Syrra, attache une grande importance à la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. La présente Politique de Confidentialité a pour objectif de vous informer de la manière dont nous collectons, utilisons, traitons, stockons et protégeons les données personnelles que vous nous fournissez ou que nous recueillons dans le cadre de nos activités commerciales, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données ou "RGPD") et à la législation belge applicable en matière de protection des données.

2. Qui sommes-nous ? Le responsable du traitement de vos données personnelles est :

Nom de l'entreprise : MLG GROUP SRL

Numéro d'entreprise (TVA) : BE 0797.880.032

Adresse du siège social : Rue des Anciens Étangs 55, 1190 BRUXELLES

Adresse e-mail : info@syrra.be

Site web : https://syrra.be (ou le site principal où la politique est publiée)

3. Quelles données personnelles collectons-nous et pourquoi ? Nous collectons différentes catégories de données personnelles en fonction de nos interactions avec vous et des finalités spécifiques :

3.1. Données collectées via le site web (visiteurs)

Catégories de données : Adresses IP, données de navigation (pages consultées, durée de visite, etc.), cookies et technologies similaires.

Finalités : Amélioration de l'expérience utilisateur, analyse du trafic, sécurité du site, statistiques.

Base légale : Intérêt légitime (amélioration de nos services) ou consentement (pour les cookies non essentiels).

Durée de conservation : 2 ans.

3.2. Données collectées lors de la prise de contact (formulaire, e-mail, téléphone)

Catégories de données : Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, nom de l'entreprise, contenu du message.

Finalités : Répondre à vos demandes d'informations, de devis, de support client.

Base légale : Exécution de mesures précontractuelles ou intérêt légitime (répondre aux demandes).

Durée de conservation : Le temps nécessaire au traitement de la demande et, le cas échéant, le temps de la relation commerciale, avec un maximum de 2 ans après la dernière interaction si aucune relation commerciale ne s'établit.

3.3. Données collectées lors des commandes B2B (clients professionnels)

Catégories de données : Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, nom et adresse de l'entreprise, numéro de TVA, coordonnées bancaires, historique des commandes, informations de livraison et de facturation.

Finalités : Gestion des commandes, livraison des produits, facturation, suivi client, gestion des litiges, marketing direct (si consentement ou intérêt légitime).

Base légale : Exécution du contrat, obligations légales (comptabilité, fiscalité), intérêt légitime (gestion de la clientèle, prévention de la fraude), consentement (pour le marketing direct non lié au contrat).

Durée de conservation : Pendant la durée du contrat et la durée légale des obligations de conservation (ex: 7 ans pour les documents comptables en Belgique, ou 2 ans après la fin de la relation contractuelle pour les données non soumises à une autre obligation légale).

3.4. Données collectées pour le marketing direct (Newsletter, offres spéciales)

Catégories de données : Nom, prénom, adresse e-mail, préférences.

Finalités : Envoi d'informations sur nos produits, promotions, actualités.

Base légale : Consentement (pour les prospects), ou intérêt légitime (pour les clients existants concernant des produits similaires, avec droit d'opposition facile).

Durée de conservation : Tant que la personne concernée ne retire pas son consentement ou ne s'oppose pas à la réception, avec une révision après 2 ans d'inactivité.

3.5. Données collectées via la fonctionnalité "Proposez votre saveur"

Catégories de données : Nom (facultatif), adresse e-mail, suggestion de saveur, commentaires.

Finalités : Recueillir des idées pour de nouveaux produits, engager la communauté.

Base légale : Consentement.

Durée de conservation : Le temps nécessaire à l'évaluation de la suggestion, avec un maximum de 2 ans.

4. Avec qui partageons-nous vos données ? Nous pouvons partager vos données personnelles avec les catégories de destinataires suivantes, uniquement lorsque cela est nécessaire et dans le respect de la présente politique :

Prestataires de services tiers : (ex: hébergeurs de site web, fournisseurs de services de paiement, transporteurs, plateformes d'e-mailing, outils d'analyse web). Ces prestataires agissent en tant que sous-traitants et sont contractuellement tenus de respecter la confidentialité et la sécurité de vos données, et de les traiter uniquement selon nos instructions.

Autorités légales et réglementaires : Si la loi l'exige ou si cela est nécessaire pour protéger nos droits ou ceux de tiers.

Partenaires commerciaux : Uniquement avec votre consentement explicite, ou si un accord de partenariat le justifie et que cela a été clairement communiqué.

5. Transfert de données en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE) Si nous devions transférer des données personnelles vers des pays situés en dehors de l'EEE, nous nous assurerions que ce transfert soit encadré par des garanties appropriées, conformément au RGPD (ex: clauses contractuelles types de la Commission Européenne, décisions d'adéquation).

6. Comment protégeons-nous vos données ? Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre l'accès non autorisé, la modification, la divulgation, la destruction accidentelle ou illégale, ou la perte. Ces mesures incluent notamment l'utilisation des fonctionnalités de sécurité standard offertes par notre plateforme Odoo (chiffrement des communications SSL/TLS, gestion des accès utilisateurs, mécanismes de sauvegarde et de restauration des données, surveillance des systèmes).

7. Quels sont vos droits ? Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d'accès : Obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie.

Droit de rectification : Demander la correction de données inexactes ou incomplètes.

Droit à l'effacement ("droit à l'oubli") : Demander l'effacement de vos données dans certaines conditions.

Droit à la limitation du traitement : Demander la suspension du traitement de vos données dans certaines conditions.

Droit à la portabilité des données : Recevoir les données que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable de traitement.

Droit d'opposition : Vous opposer au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière, ou au traitement à des fins de marketing direct.

Droit de retirer votre consentement : À tout moment, pour les traitements fondés sur celui-ci, sans affecter la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail mentionnée à l'article 2 (info@syrra.be). Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois en cas de complexité ou de grand nombre de demandes.

8. Droit d'introduire une réclamation Si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité de Protection des Données (APD) belge :

Adresse : Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles

Téléphone : +32 (0)2 274 48 00

E-mail : contact@apd-gba.be

Site web : https://www.autoriteprotectiondonnees.be

9. Cookies et technologies similaires Notre site web utilise des cookies et d'autres technologies similaires pour améliorer votre expérience. Une politique de cookies détaillée est disponible sur https://syrra.odoo.com/mentions-legales.

Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2025

1. Qu'est-ce qu'un cookie ? Un cookie est un petit fichier texte ou traceur qui est stocké sur votre appareil (ordinateur, tablette, smartphone) lorsque vous visitez notre site web. Il permet au site de mémoriser vos actions et préférences (comme la langue, la taille de la police et d'autres paramètres d'affichage) pendant un certain temps, afin que vous n'ayez pas à les saisir à nouveau chaque fois que vous revenez sur le site ou que vous naviguez d'une page à l'autre.

2. Qui sommes-nous ? Le responsable du traitement de vos données personnelles et l'éditeur de ce site web est :

Nom de l'entreprise : MLG GROUP SRL

Numéro d'entreprise (TVA) : BE 0797.880.032

Adresse du siège social : Rue des Anciens Étangs 55, 1190 BRUXELLES

Adresse e-mail : info@syrra.be

Site web : https://syrra.be

3. Quels types de cookies utilisons-nous et pourquoi ? Nous utilisons différentes catégories de cookies sur notre site web, principalement via la plateforme Odoo qui gère notre site et nos services :

3.1. Cookies strictement nécessaires (Essentiels) :

Finalité : Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site web. Ils permettent des fonctionnalités de base telles que la navigation sur les pages, l'accès aux zones sécurisées du site, la gestion de la session utilisateur (ex: garder une session ouverte lors d'une commande), la mémorisation du contenu d'un panier d'achat. Sans ces cookies, le site ne peut pas fonctionner correctement.

Exemples Odoo :

session_id : Maintient la session de l'utilisateur.

frontend_lang : Mémorise la langue préférée de l'utilisateur.

odoo_session : Gère la session utilisateur générique d'Odoo.

Base légale : Intérêt légitime de MLG GROUP d'assurer le bon fonctionnement technique de son site.

Votre consentement n'est pas requis pour ces cookies car ils sont essentiels au service demandé.

Durée de conservation : Généralement pour la durée de la session de navigation.

3.2. Cookies de performance et d'analyse (Statistiques) :

Finalité : Ces cookies nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site web en collectant et en rapportant des informations de manière anonyme. Cela nous permet d'améliorer la performance de notre site et l'expérience utilisateur (ex: identifier les pages les plus visitées, détecter des erreurs).

Outils utilisés : Google Analytics

Exemples :

_ga, _gid, _gat (pour Google Analytics) : Collectent des données anonymes sur l'utilisation du site, le nombre de visiteurs, les pages visitées.

oe_session_id (Odoo analytics) : Peut être utilisé pour le suivi interne d'Odoo.

Base légale : Votre consentement.

Durée de conservation : La durée légale maximale recommandée est de 13 mois après le dépôt du cookie pour les identifiants techniques et les données de navigation.

Gestion : Vous avez le choix d'accepter ou de refuser ces cookies.

3.3. Cookies de fonctionnalité (Préférences) :

Finalité : Ces cookies permettent à notre site de mémoriser les choix que vous faites (comme votre nom d'utilisateur, votre langue ou la région où vous vous trouvez) et d'offrir des fonctionnalités améliorées et plus personnelles. Ils peuvent également être utilisés pour fournir des services que vous avez demandés, comme regarder une vidéo ou commenter un blog.

Exemples Odoo :

website_crm_track : Peut être utilisé pour suivre l'interaction d'un prospect avec une offre spécifique.

preferred_currency : Mémorise votre devise préférée.

Base légale : Votre consentement.

Durée de conservation : La durée légale maximale recommandée est de 13 mois après le dépôt du cookie.

Gestion : Vous avez le choix d'accepter ou de refuser ces cookies.

3.4. Cookies marketing et de ciblage :

Finalité : Ces cookies enregistrent votre visite sur notre site web, les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis. Nous utilisons ces informations pour rendre notre site web et la publicité affichée plus pertinents par rapport à vos intérêts. Nous pouvons également partager ces informations avec des tiers à cette fin.

Outils utilisés : Pixel Facebook, TikTok Ads, Meta Ads (inclut Facebook et Instagram Ads).

Exemples :

_fbc, _fbp (Facebook Pixel) : Utilisés pour mesurer, optimiser et créer des audiences pour les campagnes publicitaires.

_tt_enable_cookie (TikTok Ads) : Utilisé pour suivre les conversions des campagnes publicitaires.

Base légale : Votre consentement.

Durée de conservation : La durée légale maximale recommandée est de 13 mois après le dépôt du cookie.

Gestion : Vous avez le choix d'accepter ou de refuser ces cookies.

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